01informations légales

Informations éditeur et coordonnées postales

Le site internet de la Charte du Paysage Urbain de la ville d’Angers « cpu.angers.fr » est réalisé par la direction aménagement et développement des territoires, en lien avec l’agence Insight.

.Directeur de la publication : Christophe Béchu, maire d’Angers

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre : developpement-territoires@angersloiremetropole.fr

Ville d’Angers
Direction Aménagement et Développement des Territoires.
BP 80011
49020 ANGERS CEDEX 02
Tél. : 02 41 05 42 59

Etablir un lien vers le site cpu.angers.fr

Le site de la Charte du Paysage Urbain de la ville d’Angers autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Développements et hébergement du site

Ce site Internet de la Charte du Paysage Urbain de la ville d’Angers a été créé et été mise en ligne en juillet 2018. Cette version utilise la technologie wordpress et a été développée par l’agence Insight.

Le site est hébergé par l’agence Insight pour la ville d’Angers.

La conception graphique et l’intégration du site internet ont été assurés par l’agence Insight.

 

Crédits photographiques

Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique

La reproduction des photographies portant les mentions © Ville d’Angers est uniquement autorisée pour un public de non-professionnels de l’image et pour un usage strictement privé sous réserve de la mention des crédits du cliché. Les autres mentions interdisent toute utilisation sans accord préalable du ou des titulaires des droits d’auteur.

Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.

La ville d’Angers se réserve le droit d’engager les poursuites pour toute utilisation frauduleuse de ces images et notamment toute utilisation sortant du cadre des supports présentés à savoir : fonds d’écran, diaporama, e-cartes, 360°, illustrations de rubriques.

Merci de bien vouloir contacter la photothèque pour toutes demandes de renseignements.
Photothèque
Tél. : 02 41 05 42 88
Fax : 02 41 05 39 48

 

Droits d’auteur

« Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites ».

 

Référentiel Général de Sécurité (RGS)

En application de l’article 9 de l’ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives, du décret n°2010-12 du 2 février 2010 pris pour l’application des articles 9,10 et 12 de l’ordonnance, et de l’arrêté du Premier ministre en date du 6 mai 2010, les téléservices de la ville d’Angers font l’objet d’une homologation de sécurité.

 

Traitement des données personnelles

La Ville d’Angers attache une importance particulière à la protection des données à caractère personnel et au respect de la réglementation en vigueur dans ce domaine.

La collectivité s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données effectués à partir du site www.cpu.angers.fr soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données.

Le formulaire de contact limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire : qualité, nom et prénom, téléphone, e-mail, afin de pouvoir enregistrer votre demande et vous recontacter sous la forme la plus adaptée pour y apporter une réponse. Les données collectées sont conservées par le service gestionnaire uniquement et ne sont pas diffusées par le responsable du traitement. Vous disposez notamment d’un droit d’accès et de rectification des données.

Pour toute information à ce sujet ou exercice de vos droits (d’accès, d’opposition, de rectification), conformément aux dispositions légales, sur les fichiers gérés par la Ville d’Angers, vous pouvez contacter son Délégué à la Protection des Données :

  • par courrier signé, accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante: Ville d’Angers, à l’attention du Délégué à la Protection des Données, bd de la Résistance et de la Déportation BP 80011 49020 ANGERS CEDEX 02

par mail à l’adresse suivante: dpo(at)ville.angers.fr